Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAUDIERES DU ROC
VINS AGAP, Etablissements G. PESIN S.A.

Numéro de dépôt :
1113799
Date de dépôt :
12/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES CAUDIERES DU ROC

Déposée le 12 juillet 1979 par la Société Anonyme (SA) VINS AGAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES CAUDIERES DU ROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS AGAP domicilié(e) 15à 19, rue Daumesnil 945300 VINCENNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque LES CAUDIERES DU ROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES CAUDIERES DU ROC est expirée depuis le 12 juillet 1989.

VINS AGAP a également déposé les autres marques suivantes : ETANCHOIR , FORTILLO , GIBELET , LES CAROUBIERS , TREILLE DU ROY VINS AGAP , CUBISELF , LES FESTEL , CARASSON , AGAP


VINS AGAP, Etablissements G. PESIN S.A. - 15à 19, rue Daumesnil 945300 VINCENNES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023

Inscription - Transmission de propriété n°17631 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°17629 - Publication au BOPI

Des vins.